Conseil Municipal du 15 novembre 2021

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Marie-Odile BECKER fait fonction de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-102COLLECTIONS ARCHEOLOGIQUES DU MUSEE HISTORIQUE : convention cadre de dépôt de biens archéologiques mobiliers - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2021
2021-CM-103DOCUMENTATION AUGUST HERBORTH : convention de dépôt de biens mobiliers - Délibération - Annexe - Annexe26/11/2021
2021-CM-104TABLEAUX DE SIMON LEVY : acceptation d'un don - Délibération - Annexe26/11/2021

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-101GESTION DU SERVICE PUBLIC DU SERVICE D'ACCUEIL FAMILIAL DE HAGUENAU : approbation du contrat de concession et désignation du concessionnaire - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2021

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-105INSTRUCTION BUDGETAIRE ET COMPTABLE M57 : mise en place à compter du 1er janvier 2022 - Délibération - Annexe26/11/2021

14 - Instances et Administration municipales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-107CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE HAGUENAU : renouvellement d'une convention de partenariat entre la Ville de Haguenau et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe - Annexe01/12/2021
2021-CM-108REPRESENTATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS DIFFERENTES INSTANCES - Délibération - (sans annexe)01/12/2021
2021-CM-109GROUPEMENT EUROPEEN DE COOPERATION TERRITORIALE "EURODISTRICT PAMINA" : nouvelles représentations - Délibération - (sans annexe)01/12/2021

15 - Intercommunalité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-106COMPTE-RENDU ANNUEL DE L'ACTIVITE DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE HAGUENAU (année 2020) - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe01/12/2021

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-091OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT ET DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) DANS LES CENTRES-VILLES DE HAGUENAU ET DE BISCHWILLER - Délibération - Annexe - Annexe26/11/2021
2021-CM-092FINANCEMENT DE LA REALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-093RENFORCEMENT DU PROGRAMME D'INTERET GENERAL "RENOV'HABITAT" - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-094CESSION D'UN LOT DE COPROPRIETE : appartement Haguenau 6 impasse Fleckenstein - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe26/11/2021
2021-CM-095FORET INDIVISE DE HAGUENAU : délivrance de bois pour la réalisation des futurs locaux de l'Office National des Forêts à Haguenau - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
2021-CM-096FORET INDIVISE DE HAGUENAU : suppression du passage à niveau pour véhicules n°27 (ligne Vendenheim à Wissembourg) sur le ban communal de Haguenau - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-097EDUCATION A L'ENVIRONNEMENT ET AU DEVELOPPEMENT DURABLE : avenant à la convention avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et de l'Alsace du Nord (CINE) - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-098"JARDIN POTAGER ECOLE" DU SITE SAINT GEORGES : convention d'animation avec la Maison de la Nature du Delta de la Sauer et d'Alsace du Nord (CINE) - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-099VOIE DE LIAISON SUD : dénomination de voies - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-100TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE : exonération du mobilier urbain publicitaire - Délibération - (sans annexe)26/11/2021

98 - Huis clos


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-110PRODUITS IRRECOUVRABLES : exercice comptable 2021 - Délibération - Annexe01/12/2021

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2021-CM-086INSTALLATION D'UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
2021-CM-087PRESENTATION PAR M. LE SOUS-PREFET CHRISTIAN MICHALAK DE L'ACTION DE L'ETAT EN MATIERE DE SECURITE ET DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE A HAGUENAU - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
2021-CM-088CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)26/11/2021
2021-CM-089CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 13 septembre 2021 - Délibération - Annexe26/11/2021
2021-CM-090CONSEIL MUNICIPAL : décision de traiter un point à huis clos - Délibération - (sans annexe)26/11/2021